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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50

Classification opinions

… une bonne synchronisation avec les autres pièces du moteur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, marquer des limites, etc.) Ils … longueur de 1 à 2 mètres et un diamètre de 22 mm à 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… ronds (7 cm de diamètre et 2 cm d'épaisseur), affinés à pâte molle et de saveur douce, recouverts de chapelure et … du papier blanc plissé, réunis sous une feuille mince en matière plastique fermée hermétiquement et présentés sous un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10

Classification opinions

… 1. Radiateur en aluminium (359 mm x 181 mm) pour motocycle. Il … liquide de refroidissement retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… enroulé en spirales serrées puis recouvert d'une gaine en matières plastiques, destinés à être utilisés comme élément … de ressorts à boudin (carcasses métalliques) pour matelas. Adoption : 1983 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50

Classification opinions

… sucre contenant de l'anhydride sulfureux, puis séchés sur plateau et ensuite en étuve de façon à ramener la teneur en … d'une teneur en sucre d'environ 71 % (soit 90 % environ sur matière sèche). Adoption : 1966 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… d’épaisseur), les autres faces en nontissé (65 g/m 2 ) de matières textiles synthétiques ou artificielles du chapitre … est conçu pour emballer des couettes destinées à la vente. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… (delta-9-THC) , obtenu à partir de plantes Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à traiter une quelconque … vente au détail avec deux cartouches remplaçables de 5 ml. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2023 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… 80 %. Elles sont utilisées comme charge conductrice dans la fabrication de peintures conductrices. Application des RGI 1 (Notes 1 b) et 2 A) du Chapitre 71) et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… d'une épaisseur de 3 cm, constitués par un carreau de plâtre perforé sur la face formant la partie extérieure des … au revêtement de plafonds ou de murs et réalisant une isolation thermique et acoustique. Adoption : 1965 …

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