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Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… servent principalement comme matières à tailler, pour la fabrication des colles, de la gélatine ou comme engrais. … non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions plus …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… d'assise, un socle, un bâti, etc. Les appareils repris ici sont généralement des articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du … susmentionnées, les articles ci‑après : Moulins à café ou à épices, moulins à légumes, petites machines à hacher et à …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… (par exemple, la semelle extérieure en caoutchouc artificiel et le dessus en tissu avec couche extérieure de … chaussures de ski constituées de plusieurs parties moulées articulées au moyen de rivets ou de dispositifs similaires; …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… métallique est constitué par un métal tel que le fer, le nickel, l'aluminium, le chrome ou le cobalt. On obtient les … à partir : 1)    D'un métal et d'un oxyde : fer‑magnésie, nickel‑magnésie, chrome‑alumine, aluminium-alumine. 2)    De … aéronautique, dans l'industrie nucléaire et dans la fabrication des fusées. Ils sont également utilisés dans les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… ‑ Oignons               ‑ Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) , trémelles (Tremella spp.) et truffes : 0712.31 - -       Champignons du genre Agaricus 0712.32 - -       Oreilles-de-Judas (Auricularia … ). b)    Les piments séchés, broyés ou pulvérisés du genre Capsicum ou du genre Pimenta ( n° 09.04 ), les farines, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… utilisées dans l'industrie automobile, des appareils et articles ménagers, etc., des gaines pour fils et câbles, des … de la Note 3 a) du présent Chapitre est également compris ici. C'est un liquide visqueux utilisé pour modifier les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être … certaines pièces, indépendamment de la pile (par exemple, l'affichage, une partie du circuit électronique ou des …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… généralement au moyen d'acides ou de présure. On range ici les diverses espèces de caséines, dont les caractères … dans les opérations de couchage du papier ou dans la fabrication de matières plastiques (caséine durcie), de … 2)   Les caséinates (sels de la caséine) comprennent, en particulier, les caséinates de sodium ou d'ammonium, qui …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

…               - Planches , plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou … statuettes, de rosaces, de colonnes, de vasques, de vases, d'articles d'ornementation, de moules industriels. Sont exclus …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… creux ne répondant pas à la définition ci‑dessus et, en particulier, ceux dont les profils extérieur et intérieur … Les dispositions des Considérations générales des Notes explicatives du Chapitre 72 , s'appliquent mutatis mutandis …

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