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Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… conservation : 1)    Les peaux et autres parties d'oiseaux (telles que têtes, ailes, etc.) revêtues de leurs plumes ou de … la Note explicative de cette position). Les tuyaux de plume travaillés et les articles en tuyaux de plume sont classés …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… ou des accessoires dont les couleurs, le dessin et la forme rappellent ceux du Père Noël, etc .);  autres articles … 1)     Articles de déguisement : masques, faux nez, fausses oreilles, fausses barbes, fausses moustaches, perruques ( … d’amusement et autres : boules, confettis, serpentins, ombrelles, parapluies, mirlitons, sans‑gêne, etc. ”. C)    …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… le circuit respiratoire étant alors alimenté par une bouteille d'oxygène ou d'air comprimé portative; dans … cas, d'un masque avec dispositif de vision, d'une embase métallique avec soupapes d'expiration et d'inspiration, d'un … sous‑marine du type de ceux utilisés sans oxygène ou bouteilles d'air comprimé ainsi que les simples tubes …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, … suivants : dans un de ces procédés, l’artiste (sculpteur) taille l’ouvrage dans des matières dures; dans un autre, l’artiste (statuaire) modèle en matières molles des figures destinées soit à être coulées en bronze …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… n° 59.02 ) dont le poids : 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières … être confondus avec ceux assemblés face à face par simple collage au moyen d'une colle au caoutchouc, tels que certains tissus pour …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… fer, exprimée en oxyde ferrique ; ainsi une terre colorante naturelle contenant 84 % d'oxyde ferrique, soit 58,8 % de … classée dans la présente position. Sous cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non … vitrifiables employées dans la fabrication du verre à bouteilles pour rendre la masse fusible. Il sert aussi à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… rectangulaire obtenus par simple découpage de plaques ou de feuilles de caoutchouc, sans autre ouvraison que, le cas … accostage des bateaux, même gonflables. 6)    Les matelas, oreillers, coussins et autres articles gonflables ( autres … chiffres et similaires pour tampons. 8)    Les bouchons et rondelles pour fermer les bocaux. 9)    Les rotors pour …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… homogène des épices dans les préparations alimentaires auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, … épices (glutamate de sodium notamment). d) De substances telles que sel ou antioxydants chimiques ajoutés, … à la condition toutefois que les quantités ajoutées soient telles que le caractère essentiel d'épice du mélange ne soit …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… généralement la forme d'un U. Grâce au remplissage des ballasts dont ils sont munis, ils sont partiellement … immergée sur les lieux de travail pour que leurs caissons‑ballasts reposent sur le fond afin d'assurer une grande … maintenue au‑dessus du niveau de l'eau. Les caissons‑ballasts peuvent être équipés de jupes ou de piliers …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

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