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Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre et manifestement destinées à servir comme clôtures. On y … en métal. Les fils et feuillards utilisés sont généralement galvanisés ou autrement revêtus (plastifiés, par exemple). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… sont obtenus par polymérisation de condensation de diacides organiques (l'acide adipique, l'acide sébacique, par …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… grossiers, des tissus de doublures ou des tissus à usages techniques. 2)    Les fils de crin . Ces fils de crin sont … généralement des crins de faible longueur (crins de la crinière des équidés ou de la queue des bovidés). Les crins …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… et s'arrêter au poignet, ou être mi-longs ou longs de manière à recouvrir l'avant-bras et même quelquefois une … naturelles ou factices dont le rôle excède celui de simples garnitures ( n°s 43.03 ou 43.04 ). b)    Les gants, mitaines …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… ou autres matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une tête contenant un ajutage vaporisant et un système pneumatique à poire (parfois garni de matières textiles) ou à piston. 2)    Les montures …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… ou rectangulaire, égrisés, polis, chanfreinés, percés, vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment … les auges, les réservoirs, les bassins, les éviers, les caniveaux et les tables de cheminées. On comprend également …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… être confondus avec les panneaux de particules du n° 44.10 ni avec les panneaux de fibres du n° 44.11 ; ces deux sortes … étant faits de matières agglomérées à l'aide de liants organiques, non plus qu'avec le liège aggloméré ( n° 45.04 ) ou …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… et paillettes Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions … également comprises ici les poudres de plomb telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… karité; Graines de moutarde; Graines de mowra; Graines de niger; Graines d'œillette (pavot); Graines d'oïticica; Graines d'onagre des espèces Œnothera biennis et Œnothera lamarckiana ; Noix et amandes de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… pour salades, fabrication de savons, de peintures, de vernis, de plastifiants et de résines alkydes, par exemple). … de ses particules solides, on n'ait recours qu'à la force mécanique, comme la pesanteur, la pression ou la force …