Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2797 résultats pour "仿制假以色列<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>上虞仿制假墨西哥护照模板-芬兰护照怎么买假的<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>仿制假日本明海大學文凭ce"

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage … tout comme le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux métaux communs …

Legal note

… Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié … éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié … éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. … auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. Il doit cependant être noté que, contrairement aux dispositions … déplacer indifféremment au‑dessus de la terre ferme et de certains plans d'eau (marais, etc.) sont classés comme …

Legal note

… démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les … des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne …

Legal note

… ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les … des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de … la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui … de franges, assemblés, etc.), par exemple de carpettes (c'est‑à‑dire de tapis destinés à être placés au milieu du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par … Le présent Chapitre couvre sous les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous les n°s … répondant pas à la définition ci‑dessus et, en particulier, ceux dont les profils extérieur et intérieur n'ont pas la …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par … ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié … autant que :             1)    la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que             2)    la …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié … autant que :             1)    la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que             2)    la …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou … des surfaces sensibles aux photons (ou photosensibles), c'est-à-dire les rayonnements dont la longueur d'onde ne … de particules (ou rayonnement nucléaire). Toutefois, certaines plaques ne sont pas recouvertes d’une émulsion …

Legal note

… Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou … la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, … ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou …

Legal note

… essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, … ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou … aux alinéas a) 2) ou a) 8) ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits. 3.- Le n° 31.03 comprend uniquement, sous … calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les …

Legal note

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou … aux alinéas a) 2) ou a) 8) ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits. 3.- Le n° 31.03 comprend uniquement, sous … calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs