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Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… (trainings) de la présente position peuvent comporter une doublure. Il est à noter que la présente position, à la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… relèvent également de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les couvertures de forme …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… des n°s 61.03 ou 61.04 , selon le cas. Sont également exclus les gilets matelassés généralement portés par-dessus …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… le lait reconstitué dans son état physique normal. Sont exclus de la présente position : a)    Le lait et la crème …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations générales du …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… équipés accessoirement d'engins spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de réchauffage, etc. Toutefois, les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… ou autrement revêtus (plastifiés, par exemple). Sont exclus de la présente position les articles pour clôtures …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.). Sont exclues de la présente position : a)    Les feuilles et …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… sont également repris ici les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes qui sont exclus du présent Chapitre et suivent leur régime propre ( …

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