… comprend certaines catégories de garnitures ou de ferrures accessoires en métaux communs, d'utilisation très générale, … autocars, par exemple), ne constituant pas des parties et accessoires de véhicules au sens de la Section XVII . Au … à tête ronde, par exemple), les porte‑serviettes, les accroche‑torchons, les porte‑brosses, les porte‑clefs, les …
… des emballages spéciaux conçus et équipés pour pouvoir être acheminés par un ou plusieurs modes de transport (notamment … (crochets, anneaux, supports, roulettes, etc.) pour en faciliter la manutention et l'arrimage à bord du véhicule … lieu d'arrivée. Ils sont de construction robuste de façon à permettre un usage répété. Le type le plus courant, …
… et les autres produits obtenus par la distillation, en fractions plus ou moins larges, des goudrons de houille de … etc.). - Les produits pyridiques, quinoléiques et acridiniques. - Les huiles de créosote. 2) Les huiles …
… ou de la monture. De même, la présence de garnitures ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet … broderies. Par parapluies-cannes, on entend des parapluies placés dans un fourreau rigide ayant l'aspect extérieur …
… - Plastifié 3904.30 - Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle 3904.40 - Autres copolymères du chlorure … faible stabilité thermique et ayant tendance à adhérer aux surfaces métalliques lorsqu'il est chauffé. C'est notamment …
… l'abri de l'air et de la poussière; dans ce cas, elles sont actionnées au moyen de leviers ou autres dispositifs placés … la densité de substances solides ou liquides. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 …
… roues, et leurs parties : 8607.11 - - Bogies et bissels de traction 8607.12 - - Autres bogies et bissels 8607.19 - - … a) Les freins à main, commandés directement de chacun des véhicules (freins à levier et freins à vis). b) … à eau de tenders. 11) Les tuyaux munis de leurs têtes d'accouplement pour le chauffage ou le freinage. 12) Les …
… qui sont le résidu, consistant en cossettes épuisées, de l'extraction du sucre de la betterave sucrière. Elles peuvent … par les parties fibreuses de la canne à sucre, après extraction du jus. Elles sont employées dans l'industrie du … de la présente position : a) Les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre ( n° 17.03 ). b) Les …
… ayant subi un travail ne dépassant pas le râpage, le raclage, le nettoyage, le dégraissage, l'enlèvement des … position on entend par « écaille de tortue » : 1) Les carapaces entières ou en parties. 2) Les feuilles détachées de cette carapace, presque toujours obtenues dans …
… « motocycles électriques ». Ces motocycles disposent d’un accumulateur électrique, qui fournit de l’énergie aux moteurs électriques. Les accumulateurs électriques de ces motocycles du type … du type automobile, par exemple reposant sur le principe Ackerman ( n° 87.03 ). b) Les remorques destinées à être …
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