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Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… instruments de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. Ils peuvent être télescopiques et sont généralement portatifs, … et peuvent être munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de monter ou de démonter …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… du cou ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant généralement du tissage. Les côtés des articles à …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… on peut citer : 1)    Les cachets pour cire à cacheter, avec ou sans empreinte, avec ou sans manche. 2)    Les timbres humides de tous … des caractères mobiles; certains de ces composteurs peuvent comporter une empreinte fixe (composteurs des …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… indiquées ci‑dessus soient remplies. Les gravures peuvent être en taille‑douce, au burin, à la pointe sèche, à l’eau forte, au pointillé, etc. Les épreuves dites d’artistes , avec ou sans retouche, restent comprises dans la présente …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux fabriqués avec de la fonte telle qu'elle est définie à la Note 1 du … centrifuge. Dans ce dernier cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; la force centrifuge plaque le …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… calotte.  Elles sont habituellement en cuir naturel, mais peuvent également être en cuir reconstitué, en tissus cirés … en matières plastiques, en peau, etc.  Elles portent souvent des inscriptions ou des marques de fabrique. Il est … (pare-soleil) ne comportant qu'un simple serre-tête suivent le régime de la matière constitutive, celles …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… que ceux du n° 8606.10               - Autres : 8606.91 - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non … les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces derniers véhicules se différencient généralement des wagons …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… par exemple) est obtenu en vulcanisant le caoutchouc avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties … . b)    Les parties et accessoires en caoutchouc durci pour véhicules, etc., qui sont classés dans les Chapitres 86 à 88 … pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, ainsi que les autres instruments et appareils …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture), avec ou sans textes narratifs, contenant des questions ou des exercices (avec généralement des espaces destinés à être complétés à la … ou à colorier, pour enfants, du n °  49.03 ). Ces articles peuvent être brochés, cartonnés ou reliés, même en tomes …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… l'action du pouce ou d'un autre doigt, qui imprime le mouvement aux lames tranchantes. Les branches peuvent être d'une seule pièce ou à lames rapportées. … les ciseaux de coiffeurs (y compris ceux à effiler les cheveux), les ciseaux pour passementiers , corroyeurs, …

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