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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières … été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention …         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et …

Legal note

… été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention … des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations …         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou … (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres … textiles et articles en ces matières);        h)   les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou …

Legal note

… VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement : … (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres … textiles et articles en ces matières);        h)   les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres … tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et … 62.05 ne comprend pas de vêtements sans manches.      Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous … tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et … 62.05 ne comprend pas de vêtements sans manches.      Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou … 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements … ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies … 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements … ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce … proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse … et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la … proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse … et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes …

Section XVII

Explanatory notes

… et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du Chapitre 82 … des éléments de véhicules (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux … de la Section XVI, sont présentés montés sur des châssis de véhicules ou sur des engins flottants de la …

Legal note

… constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les … et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du Chapitre 82 … des éléments de véhicules (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en … tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et … de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en … tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et … de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs … ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et … ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le … arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, vitres … autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du … arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, vitres … autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

Section XV

Explanatory notes

… articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs … les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX … utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.21). …

Legal note

… articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs … les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX … la miroiterie en métaux communs du n° 83.06.     Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), …

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