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Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… proportions variables de matières minérales inertes. Cette position couvre également : 1)    Les schistes bitumineux et … leur gangue, ou même pulvérisés ou mélangés entre eux. La simple addition d’eau au bitume naturel ne modifie pas le … également le bitume naturel déshydraté et pulvérisé, en dispersion dans de l’eau et contenant une faible quantité …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… - Pâtes à tartiner laitières 0405.90 - Autres La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre … en eau de 16 % en poids. Le beurre ne doit pas contenir d'émulsifiants additionnés, mais peut contenir du chlorure de … comprend les pâtes à tartiner laitières, à savoir les émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… ( fers ) disposées dans le sens de la trame. Il se forme ainsi des boucles que l'on coupe soit au cours du tissage, soit … chaîne est coupée par la suite, ce qui permet d'obtenir simultanément deux velours ou deux peluches à surface … ou encore avoir été gaufrés ou moirés après tissage. S'ils ont été façonnés, ils présentent, par exemple, à la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… soudés 7315.89 ‑ ‑ Autres 7315.90 ‑ Autres parties Cette position comprend les chaînes et chaînettes en fonte (le plus … d'articulation (chaînes à rouleaux, chaînes à dents dites silencieuses , chaînes système Galle et analogues) ou en … tels que crochets, porte‑mousquetons, tés, tourets, anneaux simples, anneaux brisés, etc. Elles peuvent aussi être de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à … composition d'un code sur un clavier électronique ou par signal radio. Les dispositifs de fermeture en question …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

…               - Tubes : 7002.31 - - En quartz ou en autre silice fondus 7002.32 - - En autre verre d'un coefficient de … l'état non travaillé, c'est-à-dire bruts d'étirage, ou bien simplement coupés de longueur, même si leurs extrémités ont …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… amidons et fécules modifiés 3505.20 - Colles La présente position comprend : A)   La dextrine et les autres amidons … produits chimiques (acides, alcalis, etc.) ou de diastases, ainsi que les amidons et fécules modifiés, par exemple, par … du cuir, l'industrie du papier ou les industries similaires ( n° 38.09 ). …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… confectionnés, ont subi un travail plus poussé qu'un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur … de teinture, de frisage ou de gaufrage. B)    Même s'ils proviennent de matières premières brutes ou simplement nettoyées, les articles en peaux ou en autres …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… parties extérieures en pelleterie n'excédant pas le rôle de simples garnitures. 5)    Les manches protectrices . 6)    … blasons, chiffres, initiales, étoiles , etc., sauf s'ils sont confectionnés uniquement par découpage ( n ° … combinés avec un col), poignets, manchettes et articles similaires . 12)  Les chaussettes et socquettes (même en …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations alimentaires … gommes, y compris la gomme à mâcher sucrée ( chewing‑gum et similaires). 2)     les bonbons (y compris ceux contenant de … a)   Pâtes de fondant préparées avec du saccharose, du sirop de saccharose ou de glucose et/ou du sirop de sucre …