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Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… et les photographies. 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires               - … tirage direct) du présent Chapitre (voir les Considérations générales), qui ne sont pas repris dans les positions … correspondant aux cadres en tant qu'article en bois, métal, etc. Certains imprimés appelés à être complétés par …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… nombre de monofilaments (deux à plusieurs centaines), généralement obtenus à l'aide de filières à orifices … Les fils non moulinés, obtenus par le procédé du filage en parallèle. Les câbles de filaments ne relevant pas du … par un grand gonflant ou une très grande aptitude à l'allongement. La grande élasticité de ces deux types les rend …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… vue de la filature sous forme de fils peignés. Le cardage, réalisé à l'aide de machines appelées cardes , a pour effet de démêler les fibres, de les paralléliser plus ou moins et de les débarrasser entièrement … qu'elles peuvent encore retenir. Les fibres se présentent alors sous forme de voiles (nappes) ou de rubans. Si l'on …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… Cette position comprend donc le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues, le caoutchouc synthétique, le factice pour … autres substances à l’exception de celles autorisées à l’alinéa B) de la Note 5. La présente position comprend : A) …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… qui favorisent la combustion (comburants). Elles peuvent également contenir des produits qui visent à réguler la … de nitrates de baryum ou de potassium, de dichromates alcalins, etc. et de solvants, soit encore par association … synthétique et éventuellement d'un métal réducteur (aluminium, etc.). Cette position ne comprend pas  : a)    …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… le tube contre la paroi à maintenir, cette tige étant finalement coupée lorsque le rivet est posé. C)   Les … Les perles et paillettes, généralement en cuivre, en aluminium ou leurs alliages, sont souvent dorées ou argentées et sont destinées …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… les orgues de Barbarie et les instruments d'appel ou de signalisation par exemple), qui peuvent aussi, dans une … (à pistons ou à coulisse), les cors (cors d'harmonie, cors altos, etc.), les trompes de chasse dites aussi cors de … différents, dont les uns donnent une note fixe et immuable, alors que les autres, percés de trous et munis d'une anche, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… munitions et en particulier : 1)   Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, incendiaires, … cartouches pour outils à river ou pour moteurs à pistons à allumage par compression), à balles ordinaires, à balles … détonants, les amorces et capsules fulminantes, les allumeurs et les détonateurs électriques, y compris les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… intérieure, l'ornementation des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou pour l'ornementation … et consistent, par exemple, en statuettes et sujets analogues manifestement destinés à recevoir une pendule ou … (reproductions d'animaux, de figures symboliques, d'allégories, etc.); des trophées offerts à l'occasion de …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… utilisées étant la paille, le jonc, le raphia, le sisal, les lames de papier, les rubans de bois, les lames et … de matières plastiques.  Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, assez particulière, … les bords des spires voisines au moyen d'un fil passant alternativement à l'intérieur de leurs lisières juxtaposées …

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