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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… y compris les clefs de voûtes et autres pièces de forme spéciale pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un … à 40 % MgO.  Ainsi, un produit à base de silicate de calcium contenant 40 % de Ca (équivalant à 56 % de CaO) …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… et le chauffage en cuivre, à usage domestique, parmi ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites dimensions, des … à café, autres que de table et certains autres appareils spécialisés de chauffage,  cuisson, etc., à usage non …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… semelle extérieure et le dessus soient, parmi les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en … (par exemple, la semelle extérieure en caoutchouc artificiel et le dessus en tissu avec couche extérieure de … les chaussures relevant de la présente position, on peut citer : a)    les chaussures de ski constituées de plusieurs …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… ni pulvérisées 0909.62 - - Broyées ou pulvérisées Il s'agit ici de fruits ou semences destinés à entrer dans … produits pharmaceutiques. Sous le nom d' anis , on désigne ici l'anis vert, graine de forme ovoïde, striée dans le sens … une odeur forte et agréable, ou d'un vert pâle (fenouil officinal) dégageant une odeur suave caractéristique. Les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… son odeur est forte, pénétrante et agréable. Il renferme un principe colorant peu stable. Il est employé comme assaisonnement et aussi dans la confiserie ou en médecine. c)    Le curcuma ( Curcuma longa ), parfois appelé …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… etc., des gaines pour fils et câbles, des couvercles de récipients destinés à contenir des produits alimentaires, … des plateaux et des boîtes destinés à ranger du matériel de précision, des tuyaux pour le transport des liquides, des …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… par de la cellulose et sont recouvertes d'une matière cireuse. Leur surface extérieure est lisse et leur couleur … ouvertes et elles sont ordinairement séparées de celles‑ci sur la plante elle‑même. Elles entraînent avec elles les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… comportant des composteurs, à main. Seuls sont classés ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, ni … Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut citer : 1)    Les cachets pour cire à cacheter, avec ou sans empreinte, avec ou sans …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… notamment : 1)    Les coupe‑papier (y compris les plumes spéciales à découper), les ouvre‑lettres , les grattoirs … (y compris les limes à ongles) . Parmi ces outils on peut citer les limes à ongles (droites ou pliantes), les gouges … en boîtes, écrins, trousses, etc. et peuvent comporter des ciseaux ou autres objets, tels que polissoirs à ongles et …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… et les lames tranchantes, de forme carrée ou rectangulaire, circulaire ou autre, destinés à être montés sur des machines … les lames pour fraises et alésoirs). b)   Les lames pour cisailles à main (à levier, à guillotine) ou pour … forestières , par exemple, les couteaux et lames pour coupe‑racines, hache‑paille, etc. ou pour tondeuses à gazon; les …