… 22.03 ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation … des colorants , du dioxyde de carbone ou encore d'autres substances. Selon les procédés de fermentation employés, on … être commercialisées sous les appellations de « ale », « stout », etc. Cette position comprend également les bières …
… et qui sont dépourvues de propriétés médicamenteuses, restent classées dans la présente position. Sont exclus de … présente position les produits contenant du tabac, du tabac reconstitué ou des succédanés de tabac, de forme similaire à ceux décrits ci-dessus, mais qui sont destinés à une inhalation sans combustion ( n° 24.04 ). …
… à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs , destinée à être fixée dans l'épaisseur des murs d'étage d'un … : 2003 … 2. Portes sécurisées pour habitations, en acier, constituées des éléments suivants : - un panneau extérieur … d’acier intérieur; - un cadre profilé en acier; - un système de coupe-vent escamotable. Application des RGI 1 et …
… et de quatre traverses tubulaires, en acier. Il est équipé de deux essieux de traction dotés de deux roues … à cardan entre le moteur et les deux essieux et de trois systèmes de freinage. Le véhicule possède une cabine de …
… ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou … excédant 375 kVA 8502.20 ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) … ROTATIFS ELECTRIQUES Les machines de l'espèce consistent essentiellement en l'association d'une …
… peuvent : 1) être obtenues ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou … à froid se présentent en longueurs droites et se distinguent dès lors des fils du n° 72.17 qui sont toujours …
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. … 5) Les carcasses rigides et leurs sections. 6) Les stabilisateurs et les plans de gouverne. 7) Les hélices de … déflecteurs, gouvernes de profondeur et de direction, stabilisateurs, volets de compensation, etc.). 4) Les …
… et les articles de ménage ou autres articles d'économie domestique. 7) Certains motifs décoratifs pour modistes et autres ornements de fantaisie ne constituant pas des articles du n ° 67.02 . 8) Les …
… ‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, … ou palplanches‑coins qui sont des palplanches destinées à faire les coins; on utilise, à cet effet, soit … Les palplanches sont généralement utilisées pour la construction de cloisons en terrains meubles, aquifères ou …
… chacune, dans leur partie supérieure, une encoche destinée à servir de dispositif d'arrêt ; 4°) d'une clavette destinée à être insérée dans le trou du goujon et qui, en … et verrouille l'ensemble en s'insérant dans les encoches; destinés notamment à fixer certains appareils fragiles aux …
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