… 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, … du cheval et de l'ânesse. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du n° 0101.21, l'expression …
… ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les … tels que les sangliers. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, l'expression …
… en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et les alkylnaphtalènes en … alkylnaphtalènes sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut les mélanges d'isomères du n° 29.02 . …
… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) … procédés d'impression et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas : a) Les tôles ou bandes …
… ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines … b) Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la …
… . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non … générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au …
… ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus … les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette position les navires‑usines pour la mise en conserve de …
… ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel … à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide …
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … décarburation des bains d'acier. Sont exclus de la présente position : a) Les scories et laitiers provenant de la …
… solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille … été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La présente position comprend également la houille pulvérisée en …
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