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Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de zinc ou chromate de zinc, oxyde ferrique (minium de fer, rouge … contenant essentiellement de l'acide chromique ou des chromates. Ces traitements chimiques de la surface …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… 10 % en poids, d'autres éléments, et qui, en raison de leur composition, sont trop fragiles pour avoir une métallurgie … ou similaires (calcium, par exemple). Le cuivre se comporte comme un solvant ou diluant des autres éléments, et … ou rester en deçà de ces limites. La présente position ne comprend donc pas les cupronickels même destinés à être …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… d'articles de correspondance La présente position comprend les articles en papier ou en carton pour la … des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, vignettes, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… et de propylène) dans lesquels l'éthylène est le motif comonomère prédominant. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés … film pour l’emballage des produits alimentaires notamment, comme revêtement pour le papier, les panneaux de fibres, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… s'exerce sur les aubes ou les ailettes d'une roue. Elles comportent essentiellement : 1)    Un corps tournant, ou rotor, composé d'une ou plusieurs roues, solidaires d'un même axe, … le stator, qui constitue en outre l'organe distributeur, comprend soit un jeu d'ajutages (tuyères), soit un …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… - -       D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7210.20 - Plombés, y compris le fer terne 7210.30 - Zingués électrolytiquement … - Ondulés 7210.49 - - Autres 7210.50 - Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome               - …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… 5404.19 - - Autres 5404.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les monofilaments synthétiques , … leur largeur apparente (c'est‑à‑dire à l'état plié, aplati, comprimé ou tordu) n'excède pas 5 mm, les produits … 3)  Les lames et les articles visés en 1) et 2) ci‑dessus, comprimés ou tordus.        Lorsque la largeur (ou la …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte, pour l'application de cette règle, des changements … ( Chapitres 50 à 55 , 58 ou  60 , généralement). Au nombre des tissus exclus par le jeu des dispositions … et popelines imperméables, par exemple). Parmi les tissus compris ici il convient notamment de mentionner : A)    Les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… tuiles de couverture par le fait qu’ils sont plats et ne comportent pas, comme celles-ci, de languettes, de crochets ou autres … plus faibles que les dalles et affectent parfois des formes géométriques (hexagonale, octogonale, etc.) différentes des …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… La cire de sparte , tirée de la poussière qui se forme au moment de l'ouverture des balles de sparte.         Les … a)    L'huile de jojoba ( n°  15.15 ). b)    Les produits dénommés communément cire de Myrica et cire du Japon ( n°  …

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