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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , … les boissons. Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception … fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette position couvre les plaques en métaux communs comportant des mots, …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour …
Explanatory notes
… et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour … à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : 9306.21 ‑ ‑ Cartouches 9306.29 ‑ ‑ Autres 9306.30 … cartouches et leurs parties 9306.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) Les munitions et en particulier : 1) Les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs … cosmétiques ou produits de toilette. La présente position couvre : 1) Les vaporisateurs à parfum, brillantine, … etc., pour la toilette, qu’ils soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués par un …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, … textiles - Ensembles : 6104.22 - - De coton 6104.23 - - De fibres synthétiques 6104.29 - - … mutandis aux produits de la présente position. Tous les composants d’un costume tailleur doivent être d’une étoffe …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement … n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels que les glaces spéciales (pour vitrines de … etc. C) Les verres percés , rainurés , autrement qu'en cours de fabrication, etc. D) Les verres ayant subi, après …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil … à un appareil d’horlogerie 8527.99 ‑ ‑ Autres En ce qui concerne la radiodiffusion, la présente position couvre …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1) dont la … position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles ou bandes de liège, de …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en …
Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …