… scories de déphosphoration, scories phosphatées ou scories Thomas , elles rentrent dans le Chapitre 31 . Les laitiers … dans la fabrication du ciment, la constitution du ballast , la construction des routes, etc. Les laitiers concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam …
… articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on … de correction ou de soutien, pour autant qu 'il ne s'agisse pas de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la … Tous ces articles peuvent être garnis de rubans, de passementeries, de tulles ou de dentelles, d'accessoires en …
… Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils ne soient pas couverts par une position plus spécifique, les solvants … de gélifiants, etc. Par contre, cette position ne comprend pas : a) Les produits solvants ou diluants non mélangés …
… de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du … de deux ou de plusieurs filaments de soie grège n'ayant pas été tordus au préalable individuellement. 3) Les fils … un certain sens deux ou plusieurs filaments de soie grège assemblés après avoir été tordus individuellement dans le …
… jute, etc.) ou être revêtus de textiles, de matières plastiques, etc. Les câbles sont normalement de section … tourets, etc. ( à condition qu' ils n'acquièrent pas par là le caractère d'articles repris ailleurs), ou même … marine, etc., pour le levage avec grues, treuils, palans, ascenseurs, etc., la traction, la transmission comme …
… clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, … clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, … 73.18 . 2) Les aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder, épingles de …
… et les locomotives sans foyer, c'est‑à‑dire munies non pas d'une chaudière mais d'un réservoir à vapeur alimenté au … d'une installation industrielle. * * * Sont également classés ici les locotracteurs qui sont des engins de …
… ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais … ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.23 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais … ‑ ‑ D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 7219.35 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …
… un principe colorant peu stable. Il est employé comme assaisonnement et aussi dans la confiserie ou en médecine. … (poudre d'ail, par exemple) qui, bien que ne relevant pas du présent Chapitre, sont fréquemment employées comme … du mélange relèvent de positions différentes; ce serait le cas notamment d'un mélange de poivre (n° 09.04) avec des …
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