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Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… de produits que ceux décrits au n°  72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… ou à d'autres substances d'addition, à la condition toutefois que le produit conserve le caractère essentiel de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… les buffles) ou d'équidés, tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… de soie 6206.20 ‑ De laine ou de poils fins 6206.30 ‑ De coton 6206.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… position couvre les poudres et paillettes de nickel de toutes espèces, quel que soit l'usage auquel elles sont …