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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la … pas 14 numéros métriques) 5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de …
Explanatory notes
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de … circuits de chauffage (chauffe‑eau, chauffe‑bains, etc.), d'installations frigorifiques, de stations de pompage, etc., … etc. Toutefois, la terminologie dépend plutôt de l'intensité du courant d'utilisation. Ces divers appareils …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café … b) Les extraits et essences de café appelés parfois café instantané et les préparations à base de ces extraits ou …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages …
Explanatory notes
… bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont … vases de nuit, etc., et les petits accessoires pour installations sanitaires ou hygiéniques, même si, de par …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position … ou de carton de toute espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …