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Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… 5208.19 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Blanchis :             5208.21 ‑ ‑ A armure toile, d'un …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… que la machine à laquelle ils sont exclusivement ou principalement destinés ( n°s 84.37 ou 84.74 , par exemple). …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… à savoir, à partir de tresses ou d'articles similaires ou encore de matières à tresser tissées à plat ou …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… au moment de leur passage à la frontière, elles n'ont pas encore été émises en tant que monnaies ayant cours légal par …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… cuivre, du nickel, de l'argent, etc. Le cobalt est un métal blanc argent, plus dur que le nickel, très peu altérable à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… transport, même si parfois ils sont utilisés à ces fins. En revanche, les gobelets sans anse ayant le caractère de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… Fils d'autres fibres textiles végétales . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… en deçà de ces limites. La présente position ne comprend donc pas les cupronickels même destinés à être employés …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… de confection ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou encore en chutes de teinturerie. 2)    Les déchets de …

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