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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d)  de la Section XV , ainsi que les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… du n °  48.16 . Une description détaillée de ces papiers figure dans la Note explicative du n °  48.16. Sont exclus …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… de verre assemblées comportant une couche intercalaire de fibres de verre. Les verres de ces types, utilisés pour le …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en acide érucique est inférieure …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… houille bitumineuse, etc.) même pulvérisées (poussier, fines de houille) ou agglomérées (boulets, briquettes, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… on peut citer : 1)    Les carrosseries destinées à être fixées aux châssis, ainsi que les carrosseries amovibles …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… couvre uniquement les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… en plaques saupoudrées de talc ou séparées par des films de polyéthylène. La présente position couvre le …

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