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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme … d'un moteur électrique solidaire du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et d'un coffret séparé de commande …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position que les gravures, estampes et … sèche, à l’eau forte, au pointillé, etc. Les épreuves dites d’artistes , avec ou sans retouche, restent comprises dans

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… le bois généralement sous forme de copeaux, est tout d'abord adouci par des moyens chimiques dans des autoclaves et ensuite raffiné mécaniquement. Ces … abrasive de deux disques ou plaques rapprochés munis d'aspérités, l'un de ces disques ou plaques ou les deux …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… réseau de chemin de fer (voie à écartement quelconque) et, d'autre part, les wagonnets et les plates‑formes pour le transport sur rail de marchandises dans les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces … poissons vivants. 10)  Les wagons‑trucks pour le transport d'autres wagons. 11)  Les wagonnets de tout genre pour voies …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… Le bitume de pétrole légèrement modifié par insufflation d'air, et analogue au bitume non insufflé, reste classé dans la présente position. C)   Parmi les autres résidus des … solubles dans l'eau, tels que ceux de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines ( n° 34.02 ). b)    Les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… ‑ ‑ De froment (blé) 1103.13 ‑ ‑ De maïs 1103.19 ‑ ‑ D'autres céréales 1103.20 ‑    Agglomérés sous forme de … et en cendres stipulés, pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du Chapitre et qui répondent, dans tous … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids (voir la Note 1 de la Section …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… par exemple).               - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres … en fils textiles parallélisés, ou de fils métalliques noyés dans le caoutchouc. Ces tubes et tuyaux peuvent, en outre, … relèvent du n ° 59.09 . Les tubes et tuyaux même pourvus d'accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… un certain nombre de suspentes . Celles‑ci consistent en cordages réunis, vers le bas, en deux ou plusieurs sangles … la calotte et les suspentes sont soigneusement pliés dans un sac qui s'ouvre lorsqu'on actionne la poignée de … dès lors que dans certaines conditions, si les courants d'air le permettent, ils peuvent suivre des trajectoires …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… 2)    Sans liant, à une température de l'ordre de 300 °C; dans ce dernier cas, la résine naturelle contenue dans le liège tient lieu de liant. Le liège aggloméré de la … des matériaux de construction tels que panneaux, briques, dalles et pièces moulées (cylindres, coquilles, etc.) ces …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… Déchets et débris 8102.99 - - Autres Les minerais utilisés dans la métallurgie du molybdène sont principalement la … la wulfénite (molybdate de plomb), que l'on enrichit tout d'abord par flottage. La préparation du molybdène consiste … à la température ordinaire. En dehors de la préparation d'aciers alliés (à l'état de métal ou de ferromolybdène du …