Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
3011 résultats pour "慕尼黑工业大学亚洲校区成绩单修改<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>西宁加拿大皇家陆军学院教育部留服认证-河北联合大学学位证样本<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>贾德森大学学历认证ie"

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position … du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les … la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position … du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les … la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du … sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS GENERALES Les produits …

Legal note

… des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du … sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en … chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur … relativement dur (point de fusion 1453 °C), ayant des propriétés ferromagnétiques, malléable, ductile, tenace et …

Legal note

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en … chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  … conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. … peuvent être frais (y compris réfrigérés), congelés (qu'ils aient été préalablement cuits ou non, à l'eau ou à la vapeur …

Legal note

… 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : … conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la … conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. … congelé (non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur), ou bien conservés provisoirement ou encore desséchés (y compris …

Legal note

… écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la … conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       b)   les extraits de malt …

Legal note

… plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       b)   les extraits de malt …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui … le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la …

Legal note

… le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui …

Section I

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang … carcasse coupée en deux dans le sens de la longueur), en quartiers, en morceaux, etc., les abats et les farines et … façon générale, les abats peuvent être groupés en quatre catégories : 1) Ceux qui sont utilisés principalement pour …

Legal note

… comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. … thé et le maté. 2) Un ensemble de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout … d' épices . Les produits du présent Chapitre peuvent être entiers, broyés ou pulvérisés. En ce qui concerne le …

Legal note

… autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs