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Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de constituants … aux précédents, mais qui contiennent une proportion plus élevée de composés aliphatiques, naphténiques et …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) 9301.20 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; … 86 ‑ les pièces d'artillerie lourde à grande portée se déplaçant sur voies ferrées. Il en est de même des canons automobiles conçus pour se déplacer sur route, qui ne doivent pas être confondus avec …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne … de la torsion, généralement peu serrée, de deux ou de plusieurs filaments de soie grège n'ayant pas été tordus au … que l'on obtient en tordant dans un certain sens deux ou plusieurs filaments de soie grège assemblés après avoir été …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… lesquels des ailettes ont été rapportées, par soudage, par exemple, sont exclus ( n°  74.19  généralement). Les barres … ou à un décapage. Celles qui ont reçu une ouvraison plus poussée restent classées dans la présente position à la … destinées à les transformer en fil machine ou en tubes, par exemple, relèvent toutefois du n°  74.03 . …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… du Chapitre 72 (ferrotitane et ferro‑silico‑titane), employés comme désoxydants et désazotants dans la … échangeurs de température, valves et pompes, par exemple, pour l'industrie chimique, pour la désalinisation … le même régime que le carbure de tungstène (voir la Note explicative du n°  81.01 ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… comprend pas  : a)    Les mâts d'antennes ( n° 73.08 , par exemple). b)    Les appareils dits générateurs de haute … tubes cathodiques et leurs parties (blocs de déviation, par exemple) ( n° 85.40 ). g)     Les amplificateurs d'antennes …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, moteur pneumatique, etc.). Parmi les locomotives, … du moteur diesel entraîne les roues grâce à un embrayage ou couple hydraulique et à une boîte de vitesses. 2)    Les … se composent essentiellement d'un châssis monté sur deux ou plusieurs essieux, qui supporte un réservoir fermé en tôle …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… les graisses et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, … comprise dans la présente position, même si elle a été simplement survitaminée ou irradiée; mais émulsionnée ou …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… le nom de casse ou cannelle commune, est formée d'écorces plus épaisses, avec stries brunes; elle se présente en rouleaux simples. D’autres variétés de cannelle comprennent … sont également compris dans cette position. ° °   ° Note explicative de sous-position. N° 0906.11 Cette sous-position …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… cumin et le carvi sont les graines aromatiques de certaines plantes de la famille des ombellifères, entrant surtout dans … laquelle enveloppe trois petits noyaux très durs. On les emploie pour aromatiser diverses boissons alcooliques (gin), …

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