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Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… fermenté est traité par des processus de purification ultérieurs (par exemple, distillation, filtration, etc.) … impropres à la consommation humaine, sans cependant nuire à leurs utilisations industrielles. Les substances … dénaturantes varient d'un pays à l'autre, selon les diverses législations; ce sont en général : le méthylène, le …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… A)   Fruits séchés. Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des n°s 08.07 à 08.10. Ils … d'autres Chapitres ou avec d'autres substances (un ou plusieurs extraits de plantes, par exemple) ( n° 21.06 , …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… de l'acier, à partir des fontes phosphoreuses, dans les fours et convertisseurs à revêtement basique. 3)   Les … chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la présente position alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… employés seuls comme produits de tannage pour obtenir des cuirs de couleur claire, sont plus fréquemment utilisés …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… étroites ou bien de tresses rondes et de faible diamètre. Leurs formes et dimensions dépendent des usages pour … la présente position, consistant en fils textiles simples, retors ou câblés (régime des fils des Chapitres 50 à 55 ou … en fil d'amiante ou d'autres dispositifs d'attache aux brûleurs à gaz ou à d'autres appareils n'a pas pour effet de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… offset. 2)    Les baguettes et tubes en verre de diamètres divers, obtenus généralement par étirage (combiné avec le … d'étirage, ou bien simplement coupés de longueur, même si leurs extrémités ont été sommairement affranchies ou … ou en parties d'ouvrages reconnaissables comme telles, ces derniers produits suivent leur régime propre ( n°s 70.11 , …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… et ses sels) ou à fonction imine.               - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 - - Saccharine … (DCI) 2925.19 - - Autres               - Imines et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.21 - - …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… 100 kg. Il possède à peu près la consistance de la cire; lorsqu'on le frotte, il exhale une odeur douce et suave. Sa … Il se trouve dans des vésicules ou poches que portent les castors. Il est présenté, en général, dans ces poches …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… n° 31.03 ). Toutefois, ces produits relèvent du n° 31.05  lorsqu'ils sont présentés sous les conditionnements prévus …

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