… 1) Les pianos , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de prise de son et … adaptés aux pianos pour compléter le jeu de ceux‑ci par celui d'autres instruments, relèvent du n° 92.07 (voir les …
… ou avec des ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par … Les fils d'arcade pour mécaniques Jacquard et les autres produits pour usages techniques du n° 59.11 . c) Les tissus et articles en tissus, qui suivent leur régime propre (les lacets de souliers …
… ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé … l'ameublement ou pour des usages similaires et qu'ils ne soient non dénommés ni compris dans une des … tels pour le poids total de la matière textile et du métal qui les constituent (voir la partie I‑A des Considérations …
… correspondantes) et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles d'hygiène ou de toilette. On y range en outre les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.18 . Sont …
… farines de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de … (préparation de noyaux de fonderie). Les farines qui ont été soumises à des traitements complémentaires ou …
… lequel des coups peuvent être assénés. 3) Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne et … permettent de tirer sur les oiseaux ou les petits animaux nuisibles. Les frondes ayant le caractère de jouets … similaires fonctionnant sous l'effet de la détente d'un puissant ressort . 6) Les fusils et pistolets , actionnés …
… de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, se séparent de la … hauts fourneaux dites laitiers ), soit de silicates de fer qui se forment pendant l'affinage des fontes ou la … ). Par battitures, on entend les écailles d'oxyde de fer qui proviennent du cinglage, du laminage, etc. du fer ou de …
… le papier à cigarettes se présente sous l'une des formes suivantes : 1) En feuilles , réunies en cahiers (même revêtues de vignettes ou … jus de réglisse. Les papiers à cigarettes peuvent être enduits, sur un bord, de cire, de paraffine, de poudres …
… frais, réfrigérés ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les abats de volailles qui revêtent le plus d'importance dans le commerce … de canards qui se distinguent des autres foies par le fait qu'ils sont beaucoup plus gros et plus lourds, plus …
… d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se présentent, en général, sous forme de liquides visqueux ou de pâtes poisseuses, de couleur … pour noyaux de fonderie, dans la préparation de colles, de produits d'imprégnation, de produits anticryptogamiques, …
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