… la nature, soit en masses compactes comportant des zones diversement colorées, soit en cristaux agglomérés de couleur … des particules constituantes et permettant, en raison des différences de dimension de ces particules, d'éliminer, par simple …
… des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les … Les polymères acryliques qui constituent des échangeurs d'ions ( n° 39.14 ). b) Les copolymères de l'acrylonitrile qui répondent aux dispositions de la Note 4 du Chapitre 40 ( Chapitre 40 ). …
… Le café vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est récolté sur l'arbuste; en parches ou … de toute enveloppe. 2) Le café décaféiné, c'est‑à‑dire le café dont la caféine a été éliminée, généralement … par extraction à partir de grains verts traités par divers solvants. 3) Le café (décaféiné ou non) torréfié, …
… contenant encore une quantité appréciable de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent également se … mélasses sont surtout utilisées comme produit de base en distillerie pour obtenir des alcools et des boissons … sous‑positions. N° 1703.10 Les mélasses de canne peuvent se distinguer des autres mélasses du n° 17.03 par leur odeur …
… imprimés sur papier ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou bien de … d'exécution ou d'exercice, même accompagnés des paroles ou d'instructions. Il n'est pas tenu compte des protecteurs et … ou des exemples ( n ° s 49.01 ou 49.11 ). b) Les cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement ( n …
… Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07 , … mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les tubes, … ( n° 75.08 ). c) Les tubulures ou raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ). d) Les tubes, …
… cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’invertébrés aquatiques sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et … aquatiques (par exemple, les gonades d'oursins) à condition qu'elles n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués aux paragraphes 1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus …
… en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, …
… l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes et un meilleur fini. Les tubes et … de la présente position se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, dans la fabrication des pipe‑ lines …
… et leurs cadres, chambranles et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.08 , relatives … mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Ces articles … de mâts pour conduites électriques ou pour les stations radio, et dans la fabrication d'étançons de mines, de cadres …
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