… ou en pierres synthétiques ou reconstituées La présente position se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux … , 71.03 et 71.04 . Ainsi qu'il résulte des dispositions de la Note 2 B) du Chapitre, les ouvrages en … fines ou de culture ou en pierres gemmes de la présente position peuvent comporter des métaux précieux ou des métaux …
… de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente position couvre les parties et … à assurer un service particulier en corrélation avec la fonction principale de la machine. Sont notamment repris …
… du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La présente position couvre : 1) L'alcool éthylique non dénaturé d'un … obtenu par la fermentation de certains sucres sous l'action de la levure ou d'autres ferments. L'alcool … de purification ultérieurs (par exemple, distillation, filtration, etc.) tels que ses caractéristiques comme …
… C'est en traitant cette masse à chaud, généralement par une solution d'acide sulfurique, que l'on obtient le tall oil … alcools supérieurs et impuretés diverses), dans des proportions qui varient selon la nature du bois utilisé. Le … oil raffiné peut être obtenu soit par distillation, sous pression très réduite, du tall oil brut (le tall oil ainsi …
… 5105.40 ‑ Poils grossiers, cardés ou peignés La présente position couvre : 1) La laine et les poils fins ou … forme de mèches (ou boudins ), de manière à accroître la cohésion de leurs fibres et à faciliter leur transformation … transformation en fils peignés. Les produits de la présente position se présentent donc sous les formes décrites …
… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans les positions précédentes du présent Chapitre ni dans d'autres … même s'ils sont associés à d'autres matières, mais à la condition qu 'ils conservent leur caractère d'articles en …
… anodes peuvent être obtenues par coulée, laminage, étirage, extrusion ou à partir des cathodes ou autres formes … dans le cas d'anodes en barres (qui sont généralement de section ovale, elliptique, rhomboïdale ou en losange), en … d'hémisphères ou de boules. Pour relever de la présente position, ces articles doivent présenter des …
… ou plus de fer combiné évalué Fe 2 O 3 , entrent dans cette position. Pour déterminer si la limite de 70 % est atteinte, … très divisée, généralement rouge, mais il peut être aussi violet, jaune ou noir (oxyde violet, jaune ou noir). L'oxyde … DE FER 1) Hydroxyde ferreux (Fe(OH) 2 ). Obtenu par l'action d'une base alcaline sur un sel ferreux, c'est un …
… renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant … sans liant par simple compression ‑ par le fait qu'après immersion dans l'eau ou dans tout autre solvant approprié, … se séparent aussi généralement sous l'effet de la combustion du papier. Les papiers et cartons assemblés par …
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