WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ … concentrés (évaporés, en blocs, en poudre ou en granulés, par exemple) ou conservés. Le lait fermenté de la présente … être additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'aromatisants, de fruits (y compris les pulpes et confitures) …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à …
Explanatory notes
… additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à … dans ce groupe : 1) Les eaux minérales (naturelles ou artificielles) additionnées de sucre ou d'autres édulcorants … ou acidifiés, additionnés de cacao, de fruits ou d'aromatisants ( n° 04.03 ). b) Les sirops de sucres du …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou …
Explanatory notes
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou … dans les industries textiles, en papeterie, dans les arts graphiques ou dans la fabrication de matières … sur des déchets de poissons, tels que peaux, cartilages, arêtes, nageoires, et sont ordinairement présentées à l'état …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en …
Explanatory notes
… même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en … vinyle 3918.90 - En autres matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières plastiques des … . Il est à noter que la présente position couvre les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même …