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Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… ces articles sont limités au tronc. Ils sont ordinairement fabriqués par moulage de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont cependant faits de matières à … pour y draper des vêtements en vue de leurs travaux artistiques. Ces articles sont encore utilisés dans …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… de cuir naturel ou artificiel, de carton, de matières plastiques, de tissus, etc., à condition qu' ils présentent … de papier ou de carton, de fibre vulcanisée, de matières plastiques en feuilles ou de matières textiles et relevant …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… est employée surtout pour la préparation d'onguents ou de cosmétiques. La lanoline légèrement modifiée qui conserve le … exclus de la présente position les alcools de composition chimique définie (généralement Chapitre 29 ) et les … ). Sont également exclues les lanolines modifiées chimiquement à un point tel qu'elles ont perdu le caractère …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… le transport de passagers               - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : 8806.21 - - D’un poids … que ceux du n° 88.01.  Un véhicule aérien sans pilote peut uniquement effectuer des vols téléguidés commandés à tout … exclus de la présente position les jouets volants conçus uniquement pour des fins récréatives ou d’amusement, et qui …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… machines ou appareils de ce groupe interviennent, dans la pratique, à divers stades de la transformation des cuirs, … brutes les poils préalablement désagrégés par des bains chimiques. 2)  Les machines à écharner , pour enlever de la … , telles que : 1)   Les machines à gravurer , servant à pratiquer, le long des bords des semelles de chaussures, une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… et d'une tuyère, c'est-à-dire d'un canal d'éjection conique convergent placé dans le conduit d'échappement des …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… feuillages ou fruits artificiels. 6702.10 - En matières plastiques 6702.90 - En autres matières Cette position … faits de tissu, de feutre, de papier ou carton, de matières plastiques, de caoutchouc, de cuir ou de peau, de feuilles métalliques minces, de plumes, de coquillages ou d'autres …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… ayant des propriétés médicinales telles qu'alcool benzylique, menthol, eucalyptol et baume de tolu). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… légèrement en dessous, muni de manches longues, avec bandes élastiques, bords côtes (ceintures côtelées), fermetures à … fermeture. Toutefois, ce pantalon peut être muni de bandes élastiques, bords côtes, fermetures à glissière ou autres …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… les bateaux de tous types et pour tous usages, à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins flottants tels que … parties de coques, présentant le caractère de constructions métalliques du n° 73.08 . 6) Les câbles en fer ou en acier ( …

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