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Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… de sodium 2830.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … amorces, à vulcaniser le caoutchouc, en médecine humaine (expectorant) ou vétérinaire. Le sulfure naturel d'antimoine …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente position, les poudres et paillettes …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à … conséquent, les figues de cactus ou figues de Barbarie sont exclues ( n° 08.10 ). …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. … qu'ils contiennent ( n°s 18.06 , 19.01 ou 21.06 , par exemple). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… frais des espèces Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par exemple les melons brodés (melons écrits, melons réticulés) … de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce Asimina triloba connus en …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , concernant les déchets et débris … des liquides lubrifiants utilisés au cours du filage. Sont exclus de la présente position les lingots et formes brutes …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  74.07 et  74.08 et les dispositions de … coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n°  80.01 ). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, … appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait de vanille ( n° 13.02 ). b)    Le sucre vanillé ( …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a)    Les craies … pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, par exemple) ( n ° 38.24 ). f)     Les craies de billards ( n ° …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… description détaillée de ces papiers figure dans la Note explicative du n °  48.16. Sont exclus de la présente position : a)    Les feuilles pour le …