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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces …
Explanatory notes
… des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces … l'excès de matière s'évacuant par des trous d'évents. Ils se vulcanisent (caoutchouc) ou se gélifient …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… ou conditionne), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie a moteur, et leurs parties, en … Appartiennent également à ce groupe, les appareils dont le fonctionnement est basé sur l'effet combiné d'un …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout … format(+). - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins … des papiers. Cette position comprend, pour autant qu'ils soient couchés au kaolin ou à d'autres substances …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à …