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Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… n° 59.02 ) dont le poids : 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières … être confondus avec ceux assemblés face à face par simple collage au moyen d'une colle au caoutchouc, tels que certains tissus pour …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… fer, exprimée en oxyde ferrique ; ainsi une terre colorante naturelle contenant 84 % d'oxyde ferrique, soit 58,8 % de … classée dans la présente position. Sous cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non … vitrifiables employées dans la fabrication du verre à bouteilles pour rendre la masse fusible. Il sert aussi à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… rectangulaire obtenus par simple découpage de plaques ou de feuilles de caoutchouc, sans autre ouvraison que, le cas … accostage des bateaux, même gonflables. 6)    Les matelas, oreillers, coussins et autres articles gonflables ( autres … chiffres et similaires pour tampons. 8)    Les bouchons et rondelles pour fermer les bocaux. 9)    Les rotors pour …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… homogène des épices dans les préparations alimentaires auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, … épices (glutamate de sodium notamment). d) De substances telles que sel ou antioxydants chimiques ajoutés, … à la condition toutefois que les quantités ajoutées soient telles que le caractère essentiel d'épice du mélange ne soit …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… généralement la forme d'un U. Grâce au remplissage des ballasts dont ils sont munis, ils sont partiellement … immergée sur les lieux de travail pour que leurs caissons‑ballasts reposent sur le fond afin d'assurer une grande … maintenue au‑dessus du niveau de l'eau. Les caissons‑ballasts peuvent être équipés de jupes ou de piliers …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium               ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En … à la Note explicative du n°  74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par broyage des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend également les farines déshuilées et … d'arachide ( n° 20.08 ). b)    La farine de moutarde, qu'elle soit ou non déshuilée, préparée ou non ( n° 21.03 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium … brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes similaires …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les feuilles séchées ou fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou non, …

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