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Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… du dioxyde de baryum ou de sodium ou du peroxosulfate de potassium traité par un acide, ou par oxydation … en milieu alcalin, surtout à la chaleur ou à la lumière. Aussi, en vue d'assurer sa conservation, est‑il presque toujours …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… les fleurs et les boutons de fleurs simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en … Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), … les corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les branches …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile.  Elle provient essentiellement du palmier à huile africain ( … ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en Malaisie et en …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… de liège naturel : 1)    dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa … interne ont été taillées à la scie ou autrement de façon à assurer un parallélisme approximatif des deux faces ( liège … liège brut du n ° 45.01 dont les faces et les bords ont été dressés. Ces produits restent classés ici même s'ils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… par lequel les acides gras dans les huiles et les graisses réagissent avec un alcool (généralement du méthanol … usagées (par exemple, huiles de friture, graisses de cuisson recyclées). Le biodiesel, stricto sensu , ne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… spéciaux à découper les fils de caoutchouc. 4)    Les presses spéciales à boudiner le caoutchouc ou les matières … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … ne comprend pas les machines pour l’encapsulation lors de l’assemblage des semi-conducteurs ( n° 84.86 ). …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… matières textiles A la différence des velours et peluches tissés du n° 58.01, les produits de la présente position ont … de points continus quand on regarde l'envers du tissu dans le sens de la longueur. Les velours, peluches et … imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés dans la présente position. Sont exclus de cette …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… 22.03 ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût … employés, on peut avoir : les bières de fermentation basse, obtenues à basse température avec des levures dites basses et des bières de fermentation haute obtenues à une …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… et articles similaires ( carrés , par exemple), pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes destinées à être … et les voilettes de parure, généralement fabriqués en tissus fins, à mailles ouvertes, en particulier en tulle ou en mousseline ou parfois en dentelles (voiles de mariées, …

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