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Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

… similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que …

Explanatory notes

… similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que … fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour animaux. 2)    Les peignes de … guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en autres matières. Ces …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20

… 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20

… appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2

… qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1

… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00

… navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00

… ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00

… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… La présente position comprend : A)   Les compteurs totalisant des unités quelconques (tours, pièces, longueurs, etc.), ou indiquant un montant à payer. Ne sont toutefois pas compris ici les dispositifs de totalisation des types …

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