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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… ils se différencient des autres bâtiments par leur aspect particulier, leur coque renforcée de forme spéciale, leurs … aplati, conçu pour le poussage, ainsi que par la position particulièrement élevée du poste de timonerie qui peut être … une proue aplatie, mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils peuvent aussi tracter dans ce sens au moyen de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… a)   Les pianos droits , c'est‑à‑dire les pianos comportant une table et des cordes fixées verticalement ou, dans le cas des pianos à cordes croisées, … pianos à queue (à grande queue, petite queue, demi‑queue ou quart de queue), dans lesquels les cordes s'étendent …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… chaînette ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . d)    Les … . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , et les …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… au détail ( n° 30.05 ). b)    Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c)     Les … . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 et les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… et dessus en cuir naturel.               - Chaussures de sport : 6403.12 - - Chaussures de ski et chaussures pour le … naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil 6403.40 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux. Ces montres peuvent être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, … 71, on entend par plaqués ou doublés de métaux précieux les articles comportant un su pport de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… façades, etc., non seulement celles qui sont de forme particulière (polygonale, arrondie, etc.) mais également les articles de l'espèce carrés ou rectangulaires. Les ouvrages … Les granulés , éclats et poudres d'ardoise, non colorés artificiellement ( n° 25.14 ). b)    Les cubes, dés et …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ Poudres et … produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Les tôles, feuilles et … en plomb sont utilisées spécialement pour l'emballage (en particulier pour le revêtement intérieur des caisses de thé, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à l'aide de … pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (fabrication de margarine ou … la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses particules solides, on n'ait recours qu'à la force …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… et d’une viscosité similaire à celle du diesel produit à partir du pétrole. Le biodiesel s’obtient généralement par … pour former les esters souhaités. Il peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, colza, soja, palme, … ne contient pas d'huiles de pétrole ou d'huiles obtenues à partir de minéraux bitumineux mais peut être mélangé avec …