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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Fils simples, en … comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 2) et 3) des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement … englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou plusieurs des ouvraisons énumérées ci-après, à l'exception toutefois du verre de sécurité du n° 70.07 , des vitrages isolants à parois …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non …
Explanatory notes
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on … catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés pour affranchir la correspondance ou les colis postaux, les timbres de surtaxe, etc. B) Les timbres fiscaux de toute nature , …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments … Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même texturés : 5402.11 - - D’aramides 5402. 19 - - Autres … simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : 5402.44 - - D’élastomères 5402.45 - - …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non … de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou chimiques, mais l'eau … distillée et l'eau de conductibilité ou de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 . Sont exclues les eaux …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des …
Explanatory notes
… même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des … comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des opérations de mouture du froment, du seigle, de … grains ou du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.30
… Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.44
… D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5
… et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …