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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. …
Explanatory notes
… ‑ Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. 2836.20 … carbonates basiques) , sels métalliques de l'acide carbonique (H 2 CO 3 ), non isolé, dont l'anhydride est …Section XV > Chapitre 76
… Aluminium et ouvrages en aluminium …
Explanatory notes
… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑ … fondue (fluorure double d'aluminium et de sodium), celle‑ci n'intervenant que comme solvant. La réduction s'opère dans …Legal note
… 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Aluminium non allié le métal contenant au moins 99 % …Section XV > Chapitre 75
… Nickel et ouvrages en nickel …
Explanatory notes
… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑ … alliages contiennent souvent du molybdène, du tungstène, du niobium, de l'aluminium, du titane, etc., qui améliorent …Legal note
… 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Nickel non allié le métal contenant, au total, au … Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, …Legal note
… Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf …Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le … comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal …Legal note
… comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal … 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, …
Classification opinions
… haut débit), UMTS (Système de télécommunications mobiles universelles), CDMA (Accès multiple par répartition en … les paquets intéressants en vérifiant chaque bit, puis fournir à l'utilisateur des informations sur le paquet ou la … haut débit), UMTS (Système de télécommunications mobiles universelles), CDMA (Accès multiple par répartition en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire …
Classification opinions
… d’une surface tactile multi-touche, avec la possibilité de manipulation au stylet et au toucher du doigt. Le tableau … sur la surface du tableau blanc qui fonctionne comme une unité d’entrée ou de sortie pour cette machine. Le tableau …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels 2923.20 - …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de coriandre : 0909.21 - - …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …