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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4

… Objets pour le service de la table (autres que les verres à …

Section XIV > Chapitre 71

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). … ( Chapitre 95 ). d)    Les articles ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité ( n°s 97.05 ou 97.06 …

Legal note

… 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… 96.20); e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). …

Legal note

…        e)   les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la …

Legal note

… ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

…        c)   les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de … par exemple);        m)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Les … n° 81.13 . ij)      Les plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, en cermets ( …

Legal note

…        c)   les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de … par exemple);        m)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). …

Section XI

Section XVI > Chapitre 84

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… similaires);        n)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la … ou fines), les pierres synthétiques ou reconstituées, les objets formés de ces matières et tous les autres articles … travaillées ou à l'état d'ouvrages ( n° 96.02 ). g)     Les objets d'art, de collection ou d'antiquité au sens du …

Legal note

… similaires);        n)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… avec écran fluorographique (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la bande. Une … : 2013 1 Mécanisme d'entraînement de la bande 2 Lentille d'objectif 3 Tube avec écran fluorographique (radiographique) …

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