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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ … à huile. Elle provient essentiellement du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres … broyé ni pulvérisé 0910.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé 0910.20 ‑ Safran 0910.30 ‑ Curcuma ‑ Autres épices : …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …
Explanatory notes
… fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. ‑ Aldéhydes acycliques ne … 2912.50 ‑ Polymères cycliques des aldéhydes 2912.60 ‑ Paraformaldéhyde Ce sont des composés qui se forment par …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ … à l'aide de solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ Cires végétales 1521.90 ‑ … Cires végétales (autres que les triglycérides), même raffinées ou colorées. Parmi les cires végétales, on … des cires animales, minérales ou artificielles ou de la paraffine. e) Les cires végétales mélangées avec des …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ … obtenue à partir de l'huile de soja brute au cours de son raffinage, est à classer dans le n° 29.23 . ° ° ° Note …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, … ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 - - Autres …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …