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Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… dans une position résiduelle. 7.-  Relèvent du n° 84.82 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire, les billes … toutes les autres sous‑positions du n° 84.81. 4.-  Le n° 8482.40 s'applique uniquement aux roulements comportant des …

Legal note

… dans une position résiduelle. 7.-  Relèvent du n° 84.82 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire, les billes … toutes les autres sous‑positions du n° 84.81. 4.-  Le n° 8482.40 s'applique uniquement aux roulements comportant des …

Section VI

Explanatory notes

… sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé … mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le n° 38.27. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1. En vertu des … Note 4. La Note 4 de la Section dispose que le n° 38.27 n’a pas la préséance sur les autres positions de la …

Legal note

… sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé … mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le n° 38.27. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51

Classification opinions

… et de l'hydroxyde d'aluminium (66 % en poids). Adoption : 1982

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… avoir un effet prophylactique et thérapeutique. Adoption : 1982 … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en des plaques …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir également les Avis 7318.29/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… images par seconde. 2.-  En ce qui concerne le n° 8525.82, les caméras résistant aux rayonnements sont conçues ou … robinetterie ( n° 84.81 ), des roulements à billes ( n° 84.82 ), des arbres, engrenages et autres organes de …

Legal note

… images par seconde. 2.-  En ce qui concerne le n° 8525.82, les caméras résistant aux rayonnements sont conçues ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… près les suivantes : 3,81 cm (1 1/2 pouce) d'épaisseur et 8,25 cm (3 1/4 pouces) de largeur; elles sont coupées avec …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 4008.21/2 . Adoption : 2023   …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… incolore, sans contaminants solides, contenant : du xylène (88,23 %), du toluène (0,55 %), du méthylisobutylcétone (7,68 …

Section XV

Explanatory notes

… communs du n° 83.06.     Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux … et de la Note 1 du Chapitre 83 , les ouvrages des Chapitres 82 ou 83 sont exclus des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81. 3.‑  … égard à la nature du métal constitutif, dans les Chapitres 82 ou 83, ces Chapitres ayant un caractère limitatif . A.‑ …

Legal note

… communs du n° 83.06.     Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux … et de la Note 1 du Chapitre 83 , les ouvrages des Chapitres 82 ou 83 sont exclus des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81. 3.‑  …

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