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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues . - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton … de l'ampleur de ces opérations, elles peuvent contenir de faibles quantités de résidus comme de l'encre, de l'argile, …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. - Viandes … abats de toute sorte préparés selon les spécifications du libellé, à l'exclusion cependant du lard sans parties …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, …
Explanatory notes
… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, … 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, … 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres … à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres … à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. 3702.10 - Pour rayons X … enroulées (c'est-à-dire autrement qu'à plat). Elles sont sensibilisées mais non impressionnées et servent à prendre …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en … à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en … à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. 4823.20 ‑ Papier et carton filtre …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le … plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …