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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans … garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage … fluorescente (silicate de zinc, borate de cadmium, tungstate de calcium, etc.). Au moyen d'une série …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32
… Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures …
Classification opinions
… 1. Ebauches d'aiguilles chirurgicales consistant en tubes en acier inoxydable d'une longueur de 44 mm, de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. Les quatre … de vanadium, de niobium, de tantale, de molybdène, de tungstène . Obtenus en chauffant dans le vide entre 1.800 °C …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères … sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent quelques‑uns des principaux polymères naturels … forme de blocs réguliers, de feuilles, de baguettes ou de tubes. Présentées sous ces formes, elles relèvent des …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des … nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. … 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées correspondant aux types utilisés pour la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles … de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles … à allumage par étincelles ou par compression, électrique, turbine à gaz, combinaison d’un moteur à combustion interne … etc.). d) Les véhicules à quatre roues, à châssis tubulaire , munis d’un système de direction du type …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les …
Explanatory notes
… de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les … plus ou moins larges, des goudrons de houille de haute température. Ces huiles et autres produits sont constitués essentiellement par des mélanges d'hydrocarbures …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.98
… D'eucalyptus (Eucalyptus spp.) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411
… Tubes et tuyaux en cuivre. …