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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux …
Explanatory notes
… métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, … - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) 8302.20 - Roulettes 8302.30 - Autres garnitures, … avec une monture en métaux communs, mais les roues peuvent être en toute matière (à l'exclusion des métaux …Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …
Explanatory notes
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de race pure … D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs … qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. N°s 0103.91 et 0103.92 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. …
Explanatory notes
… 28.29 ‑ Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. ‑ Chlorates : 2829.11 ‑ ‑ De …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou … Cette position couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Classification opinions
… destiné à être inséré dans des stéréoscopes à main de type approprié, le changement des vues étant obtenu par la …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à … d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou …
Explanatory notes
… de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou … d'un crêpage de plus de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche); elle est constituée … indiqués dans la Note 3 du présent Chapitre auxquels ils peuvent avoir été soumis, les produits de cette position …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers …
Explanatory notes
… par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers … et dont la caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison telle que leur … avec application de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent être composés d'une seule feuille ondulée qui peut …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser … suite d'une maladie, d'une opération ou d’une blessure. On peut citer, parmi ces articles et appareils : 1) Les … antiptosiques) caractérisés : a) soit par la présence de pelotes, coussins, buscs ou ressorts spéciaux adaptables …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …
Explanatory notes
… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En … couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins … en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, …