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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés …
Classification opinions
… est destiné à être utilisé, après découpage, en tant que filtre et à être, par exemple, installé dans les plafonds …Section II > Chapitre 11 > Position 1107
… Malt, même torréfié. …
Explanatory notes
… 11.07 ‑ Malt, même torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ … . C'est principalement l'orge qui subit l'opération du maltage. Le grain d'orge maltée est légèrement ridé dans le sens de la longueur. Il …Section IV > Chapitre 22 > Position 2203
… Bières de malt. …
Explanatory notes
… 22.03 ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût préparé avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait bouillir en présence … du houblon. Certaines quantités de céréales non maltées (maïs et riz, par exemple) peuvent éventuellement …Section V > Chapitre 26 > Position 2605
… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.05 ‑ Minerais de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b) L'hétérogénite, … c) La linnéite, sulfure de cobalt et de nickel. d) La smaltine, arséniure de cobalt. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % …
Explanatory notes
… 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % … Les bières et autres boissons à base de malt, notamment le malton ( Chapitre 22 ). c) Les enzymes du malt …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois multiples dont le type le plus courant consiste en un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à … 8407.29 - - Autres - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des … - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston alternatif ou rotatif (moteurs à rotors triangulaires …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, …