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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de …
Explanatory notes
… machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de … automatiques de monnaie, des distributeurs de timbres ou de tickets prime ou de fidélité, des dispositifs de lecture de … mentions publicitaires. 2) Les machines à établir les tickets , utilisées notamment dans les compagnies de …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires …
Explanatory notes
… cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires … Paraffine, cire de pétrole microcristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires … allant du blanc au jaune ou au brun foncé. L' ozokérite ( cire minérale , cire de Moldavie ou paraffine …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et … sève, des feuilles ou rameaux de certains sapins. 8) Le saké ou vin de riz. 9) Le vin de palme , provenant de la …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, … notamment le lait et la crème caillés, le yoghourt et le képhir. Les produits de la présente position peuvent se …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en …
Explanatory notes
… base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en … base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes » , par exemple). Le présent groupe comprend … de farine ou de son. Les préparations, dites corn flakes , proviennent de grains de maïs qui, dépouillés du …Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2 > 7408.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411 > 7411.2 > 7411.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.11
… Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.55
… Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, …