Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour … ( à condition qu' ils n'acquièrent pas par là le caractère d'articles repris ailleurs), ou même présentés sous forme … etc., pour clôtures, etc. Certains câbles, dits fils hélicoïdaux (généralement à trois bouts) servent également …Section IV > Chapitre 24
… de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain …
Explanatory notes
… de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres … 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible … provient de diverses variétés cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la famille Solanaceae . Les dimensions et la …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ … d'usage en ficelles, cordes ou cordages. Il doit s'agir ici de produits textiles usés, souillés ou déchirés, ou de …Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.55
… Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières … ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières … ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 - Articles et appareils …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports …Legal note
… textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05); d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou … f) Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑ Le terme feutre …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement … frisés, ondulés, etc.) pour servir à la fabrication de postiches (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …
Classification opinions
… des équipements/matériels de laboratoire et des dispositifs médicaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …