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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent … ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues; b) la matière constitutive de la semelle … que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues. Notes de sous-positions. 1.- Au sens des …Legal note
… ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues; b) la matière constitutive de la semelle … que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues. Notes de sous-positions. 1.- Au sens des …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ Platines et ponts … 1 du présent Chapitre, soit : 1) Les poids d'horloges, les verres d'horlogerie, les chaînes de montres, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. …
Explanatory notes
… GENERALES Les acides sont des composés contenant de l'hydrogène remplaçable en tout ou en partie par un métal (ou par un ion de propriétés analogues, tel que l'ion d'ammoniumen (NH 4 + )) donnant des … aux n°s 22.01 (eau), 28.45 (eau lourde), 28.47 (peroxyde d'hydrogène), 28.53 (eaux distillées, de conductibilité ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
Explanatory notes
… complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être présentés sans cadran ni … , même s'ils ne comportent pas de régulateur (mouvements d'horloges secondaires, d'horloges synchrones, etc.). Pour être compris ici, les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) (H 2 O 2 ) est obtenu à partir du … eaux potables, pour la restauration des vieux tableaux, en photographie ou en médecine (antiseptique ou hémostatique). …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets … ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, … ou d'autres appareils d'horlogerie, ainsi que tous verres analogues pour cadres, médaillons, pour hygromètres, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position … les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et dont la fonction la … à des heures déterminées, généralement selon un programme journalier ou hebdomadaire préétabli. Pour être …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …