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Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20

… similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00

… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et …

Legal note

… du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          c)      les papiers … les papiers métallisés ( autres que les feuilles pour le marquage au fer du n °  32.12 ), les papiers recouverts de …

Legal note

… du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          c)      les papiers …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux …

Legal note

… originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99

INN

… … delpazolid … dématirsen … dénufosol … dépélestat … derquantel … dexéfaroxan … dexelvucitabine … dexpémédolac … …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… à des usages domestiques :       a)   les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, …

Legal note

… à des usages domestiques :       a)   les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, …

Section XV

Explanatory notes

… poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 …

Legal note

… poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de …

Legal note

… du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… Le châssis est muni d'une sellette d'attelage pour semi-remorque et le poids total roulant autorisé est de 36.700 … Ce véhicule est spécialement conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et …

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