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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… arrière basculant montés sur un double cadre de châssis rigide en échelle. - Le plateau basculant est en acier … 97 km/h; - Les pneumatiques sont du type 315/80R22.5; - Le poids en ordre de marche (poids à vide) est de 11,17 tonnes et le rapport poids à vide/charge …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… de connexion reliant l'appareil aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans certains cas, un cédérom, … pour cartes mémoire, - une entrée pour un connecteur audio/vidéo (IEEE 1394), - une sortie pour un connecteur numérique … de logiciels particuliers pour l'exercice de jeux vidéo, - la transformation de l'information numérique …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91
Classification opinions
… , en matières plastiques, imprégné d'un insecticide et d'un acaricide, utilisé pour protéger les chiens contre les puces …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… La plate-forme de chargement est ouverte et munie d'une ridelle arrière rabattable pour faciliter le chargement ou … chauffeur inclus, et marchandises) est de 1.140 kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. … zone de chargement sont de 1250 x 1000 x 280 mm. Le poids à vide du véhicule est de 260 kg et sa capacité maximale de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou … de cellulose (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… 1. Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou … de cellulose (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… de commande d'antenne; 3°) un cornet d'alimentation (guide d'ondes); 4°) un polariseur (dispositif orientant le … 1997 … 3. Terminal pour la réception par câble des signaux vidéo émis par satellite et pour leur transmission à un … (ou moniteur vidéo) ou à un appareil d'enregistrement vidéophonique. Il comporte un modulateur-démodulateur …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …
Classification opinions
… (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion … sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée … 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 10 %. Application des RGI 1 et 6. Voir …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14
… D'un poids supérieur à 150 g/m² …